Vente uniquement aux professionnels. Tous les prix sont hors TVA.

Conditions générales de vente de GO IN France SAS

Les produits proposés sur notre site internet s’adressent exclusivement aux professionnels.

1.1 Les présentes conditions générales de vente (CGV) s‘appliquent de plein droit à toute vente de produits (ci-après « Produits ») par la société GO IN France SAS auprès de tout client professionnel, au sens de l’article liminaire du Code de la consommation (ci-après « Client »), qui les agrée et qui reconnaît en avoir parfaite connaissance et renonce de ce fait à se prévaloir de tout document contradictoire et notamment de ses propres conditions générales d’achat. En passant commande, le Client confirme agir à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, ou libérale ou agricole et accepte, entièrement et sans réserve ces CGV.

1.2 La société GO IN France SAS, ci-après dénommée GO IN, est une filiale de la société allemande GO IN GmbH, qui a pour activité la la vente directe des Produits sur le territoire français.

1.3 GO IN ne reconnaît aucune clause divergente, contraire ou additionnelle, à moins que GO IN ne l‘ait expressément acceptée par écrit.

1.4 Le Client accepte que GO IN puisse modifier ultérieurement et raisonnablement les présentes CGV et que leur relation sera toujours régie par les dernières conditions en vigueur au jour de la commande. Les CGV en vigueur peuvent être consultées sur le site internet de GO IN (www.go-in.fr) par les Clients dans le cadre de la conclusion d'un contrat. Sur demande du Client, GO IN peut également envoyer ces CGV par e-mail ou par courrier.

2.1 Les offres de GO IN peuvent faire l’objet de modifications techniques et de forme, de couleur et/ou de poids dans le cadre de ce qui est acceptable. De même, les prix indiqués sur les supports imprimés ou électroniques et sur le site internet de GO IN peuvent être modifiés.Les prix tels que modifiés seront alors applicables aux commandes à venir du Client.

2.2 En commandant le Produit, le Client s‘engage fermement à acheter le Produit commandé. Les commandes du Client peuvent être passées par écrit (en ligne, par e-mail, par courrier) ou oralement (par téléphone), mais en aucun cas en utilisant deux de ces procédés simultanément, par exemple à la fois en ligne et par e-mail. A défaut, GO IN facturera au Client les frais résultant d’une double commande et d‘une double livraison.

2.3 Les commandes qui sont transmises à GO IN ne sont acceptées et le contrat conclu que par l’émission d’un accusé de réception écrit par GO IN qui est en droit, mais n‘est pas obligée, d‘accepter la proposition de contrat inhérente à la commande dans un délai de deux (2) semaines suivant sa réception. La confirmation mentionne également les prix et les présentes CGV.L'acceptation de la commande peut également se matérialiser par la livraison du Produit au Client.

2.4 La conclusion du contrat a lieu sous réserve du propre approvisionnement de GO IN par son fournisseur, avec le Produit correct et dans les délais. En cas d’impossibilité de GO IN de livrer le Client du fait d’une rupture chez son fournisseur, le Client en sera informé dans les meilleurs délais, et GO IN pourra procéder à une livraison partielle des Produits disponibles et/ou proposer la livraison de Produits similaires aux Produits concernés par la rupture.

2.5 Le Client ne peut en aucun cas annuler ou modifier de son propre fait le contrat formé conformément aux dispositions ci-dessus (ci-après « Contrat »).En tout état de cause, tout Contrat dûment formé dans les conditions ci-dessus devra être payé à l’échéance convenue.

2.6 Les prix et les conditions applicables sont ceux qui ont été convenus concrètement et sont détaillés au Contrat. Les prix s’entendent selon l’incoterm DDP adresse du Client (ICC 2020).

2.7 Tous les prix sont indiqués en EUROS et hors taxes en vigueur.

2.8 Conformément à l’Article L. 541-10 du code de l’environnement, pour tous les éléments d’ameublement facturés à compter du 1er mai 2013, le Client est redevable du paiement de l’éco-contribution correspondante à un éco-organisme. Les prix s’entendent donc hors éco-participation dont les coûts seront refacturés à l’euro selon les barèmes et règles en vigueur. Le barème en vigueur est fixé par l’éco-organisme Valdélia agréé par les pouvoirs publics (www.valdelia.org). Le montant de l’éco-contribution facturé est reversé dans sa totalité à l’éco-organisme et doit être répercuté à l’identique jusqu’au client final.

L’envoi de certains échantillons est possible à la demande du Client. GO IN se réserve le droit d’exclure l’envoi d'échantillons pour certains articles de la gamme de Produits concernée. Le prix de l’échantillon et les frais d’envoi éventuels doivent être payés par avance. Toute reprise de l’échantillon par GO IN est exclue.

4.1 Lorsque les Produits sont livrés selon l’incoterm DDP adresse du Client (ICC 2020) conformément à l’article 2.6, tous les Produits sont protégés par un emballage d’entrepôt et par un emballage supplémentaire adéquat pour le transport. Les frais d’emballage de transport sont compris dans le prix payé par le Client conformément à l'article 2.6. En revanche, quand les Produits sont achetés selon l’incoterm EXW départ entrepôt de Landsberg en Allemagne (ICC 2020) et réceptionnés par le Client, les Produits sont protégés uiquement par l’emballage d’entrepôt. S’il le souhaite, le Client peut également faire intervenir un transporteur et dans ce cas, le Client doit en informer GO IN afin qu’elle appose l’emballage supplémentaire adéquat pour le transport. Les frais d’emballage sont alors à la charge du Client et sont facturés au Client.

4.2 Le Client est tenu d’éliminer le matériel d’emballage à ses frais.

4.3 Les Produits sont en principe livrés montés. Dans certaines hypothèses, le Produit est livré non monté ou partiellement monté et le Client doit procéder au montage du Produit. Dans le cadre de son obligation de diligence, le Client est tenu de respecter et de suivre les consignes de montage et d’entretien éventuelles fournies par GO IN pour les Produits.

4.4 GO IN décline toute responsabilité en cas de montage inadéquat effectué par le Client et ne respectant pas les instructions de montage communiquées par GO IN.

4.5 Le Client peut également faire appel au service de montage sur place, chez lui. Dans ce cas, le Client s’engage à compléter la liste de contrôle de l’ensemble des informations requises pour procéder au montage (notamment les informations relatives au lieu du montage, l’étage, etc.). Les informations ainsi communiquées font partie intégrante du Contrat. Les coûts du service de montage figurent dans le Contrat et sont à la charge du Client. La prestation de montage sur place peut être effectuée par un sous-traitant externe de GO IN. Les prestations du service de montage sont réputées avoir été exécutées correctement par la signature du Client sur le certificat de réception définitive. Les réclamations ultérieures sont exclues. Seules les CGV de GO IN et stipulations du Contrat sont applicables dans le cadre du service de montage.

5.1 Le prix d’achat doit être payé selon un des modes de paiement proposés par GO IN, c’est-à-dire par virement bancaire, par carte de crédit, ou par Paypal.

5.2 La facture est envoyée au Client par voie électronique à l’adresse e-mail indiquée par le Client; le Client renonce alors à l’envoi postal de la facture sur papier. En tant que destinataire, le Client doit veiller à ce que tous les envois électroniques de factures par GO IN puissent être effectués à l’adresse e-mail indiquée par le Client et doit adapter les installations techniques de son système d’informations comme les filtres ou les Firewalls en conséquence. Le Client est tenu de communiquer à temps et par écrit à GO IN toute modification de son adresse e-mail.

5.3 Toutes les factures doivent être payées d’avance. Toutefois, en cas de relation commerciale continue et sur demande du Client, l’ouverture d’un compte de facturation avec une limite de crédit à convenir est possible. Le montant de la limite de crédit dépend de la solvabilité du Client. Le Client s’engage à respecter un délai de paiement de quatorze (14) jours. En cas de dépassement de ce délai non remédié au premier rappel, GO IN est autorisée à couper la ligne de crédit accordée jusqu’au paiement de la créance due et, en cas de deuxième rappel, de supprimer celle-ci définitivement et à exiger le paiement d’avance de toute autre livraison du Client. En tout état de cause, GO IN se réserve le droit d’adapter les délais de paiement applicables à la situation financière du Client et/ou de subordonner l’exécution des commandes en cours à la fourniture de garanties supplémentaires et/ou au paiement en avance.

5.4 Le Client ne peut invoquer quelque cause que ce soit pour différer ou modifier les conditions de paiement, notamment une contestation sur la qualité ou non-conformité des Produits ou un retard de livraison. Le Client a uniquement un droit de compensation si sa créance est certaine, liquide et exigible conformément aux règles du droit français.

5.5 En cas de retard de paiement et de versement des sommes dues par le Client après la date de paiement figurant sur la facture, des pénalités de retard égales à 12 % du prix figurant sur ladite facture, seront automatiquement et de plein droit acquises à GO IN, sans mise en demeure préalable. De plus, conformément aux articles L. 441-9 et D. 441-5 du code de commerce, tout retard de paiement entraîne de plein droit, outre les pénalités de retard, une obligation pour le Client de payer une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement. Une indemnité complémentaire pourra être réclamée, sur justificatif, lorsque les frais de recouvrement exposés sont supérieurs au montant de l'indemnité forfaitaire.

6.1 Sauf disposition contraire figurant au Contrat, les Produits son livrés selon l’incoterm DDP adresse du Client (ICC 2020).Dans ce cas, les transports de Produits sont réalisés aux risques et périls de GO IN. Par exception, les Produits sont livrés au Client l’incoterm EXW entrepôt de Landsberg en Allemagne (ICC 2020). Dans ce cas, les transports de Produits sont réalisés aux risques et périls du Client. Ainsi, si GO IN prend à sa charge le transport jusqu’au lieu indiqué sur le Contrat, c’est au seul titre de mandataire du Client. Les frais de livraison seront donc intégralement refacturés au Client.

6.2 Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif et le Client ne saurait s’en prévaloir pour revendiquer l'annulation de la commande, des pénalités ou indemnités, et/ou un refus de paiement du prix ou des acomptes prévus au Contrat. Le respect des obligations de livraison par GO IN présuppose l‘exécution dans les délais, complète et conforme des obligations par le Client. GO IN se réserve le droit de faire valoir l‘exception d‘inexécution du contrat. Pour tous les contrats dont le paiement est à effectuer à l‘avance, la production et la livraison par GO IN démarrent seulement après réception du paiement.

6.3 Si le client a du retard dans l’acceptation de la livraison ou ne respecte pas d’autres obligations de coopération de manière fautive, GO IN est autorisée à exiger du Client le remboursement des dommages en découlant pour elle et des éventuels coûts additionnels. GO IN se réserve le droit de faire valoir d’autres prétentions.

6.4 En cas de retard de livraison, GO IN n’est responsable conformément aux dispositions légales que pour autant que le retard lui soit imputable et dans la limite des stipulations de l’article 11. En tout état de cause, en cas de retard de livraison, aucune pénalité ne sera due par GO IN.

7.1 Le risque de perte fortuite ou de détérioration fortuite du Produit est transféré au Client à compter de la livraison des Produits conformément à l’article 6.1 même en cas de retard de celui-ci dans l’acceptation de la livraison ou dans le paiement.

7.2 Le client s’engage à contrôler le Produit dès la réception pour s’assurer de l’intégralité et de l’exactitude des Produits et pour vérifier qu’il n’y a pas de dommages de transport apparents (manquants ou avaries). Si des dommages ou des quantités manquantes sont constatés, le Client est tenu de mentionner ceux-ci sur les documents de livraison et de les confirmer au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception ou par tout autre moyen écrit approprié au plus tard dans les trois (3) jours ouvrables suivant la livraison.Une copie de cette lettre sera adressée à GO IN. Si un dommage survenu lors du transport est constaté, le Client doit immédiatement en informer GO IN. Le Client est tenu de conserver l’emballage de transport pour le transport retour des Produits en cas de vices apparents ou en cas de mise en jeu de la garantie légale.

Sinon, le Produit est réputé reçu conformément au Contrat. Les dommages apparents survenus lors du transport ne peuvent plus être invoqués ultérieurement par le Client.

Les différences mineures de dimensions, de teintes ou dans la réalisation des Produits n‘ouvrent pas droit à contestation ni garantie.

8.1 GO IN se réserve la propriété du Produit jusqu’à la réception de tous les paiements découlant du Contrat,en principal, intérêts et accessoires.

8.2 Le Client s’engage à ce titre à ce que les Produits livrés soient toujours identifiables après la livraison. Dans l’hypothèse où les Produits en cause auraient fait l’objet d’une revente par le Client, GO IN se réserve expressément à son profit, le prix de vente non encore payé par le Client et à due concurrence de sa propre créance sur le Client. Le Client est tenu de traiter le Produit avec soin. Si des travaux d’entretien et de maintenance sont nécessaires, le Client est tenu d’effectuer ceux-ci régulièrement et à ses frais.

9.1 La qualité du Produit convenue est celle indiquée sur la description du Produit communiquée par GO IN. GO IN ne peut en aucun cas voir sa responsabilité engagée à l’égard du Client lorsque les Produits sont conformes à ceux commandés. La conformité à la commande s’apprécie par référence au Contrat.

9.2 GO IN n’accorde au Client aucune autre garantie que les garanties légales applicables. Aucune garantie n’est applicable en cas d'utilisation non conforme du Produit, en cas de modifications des Produits par le Client, en cas de non-respect des instructions de montage et des consignes d’utilisation et d'entretien.

10.1 En cas de doute sur l’interprétation d’une clause ou en l’absence de mention permettant de déterminer précisément l’étendue des obligations de GO IN, le Client reconnaît que les obligations de GO IN s’entendront comme des obligations de moyen. GO IN pourra toujours faire obstacle à une action en responsabilité par une mise en conformité ou par le remplacement d’un Produit non conforme.

10.2 EN TOUTES HYPOTHESES, SOUS RESERVE DU CAS D’UNE FAUTE LOURDE OU DOLOSIVE, EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITE DE GO IN NE POURRA EXCEDER LE MONTANT HORS TAXES PAYE PAR LE CLIENT EN CONTREPARTIE DES PRODUITS LITIGIEUX.

10.3 GO IN ne saurait en aucun cas être tenue responsable de tout dommage immatériel et/ou indirect, notamment perte d’exploitation, perte de clientèle, perte de chiffre d’affaires, perte de données, préjudice moral ou commercial, atteinte à l’image de marque que pourrait subir le Client.

10.4 Toute contestation par le Client de la bonne exécution par GO IN de ses obligations contractuelles devra être motivée et faire l'objet d'une lettre recommandée avec accusé de réception adressée au plus tard dans l’année de l’inexécution prétendue. Le défaut de procéder ainsi vaut renonciation de la part du Client à critiquer la bonne exécution par GO IN de ses obligations contractuelles.

11.1 GO IN a le droit de résilier/résoudre le Contrat de plein droit, par lettre recommandée avec accusé de réception :

  • en cas d’inexécution totale ou partielle de ses obligations par le Client, notamment son obligation de paiement ou l’exécution loyale du Contrat, cinq (5) jours après une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception et restée infructueuse et contenant déclaration de GO IN de son intention d’user du bénéfice de la présente clause, sans préjudice de la réparation de tous dommages directs et indirects que pourrait lui causer cette résiliation

  • en cas de modification défavorable dans la situation financière ou commerciale du Client, risquant de déboucher sur un défaut de paiement.

11.2 Dans le cas où, du fait de la nature de l’obligation inexécutée, il n’est pas possible pour la partie défaillante d’y remédier (exemple : manquement à une obligation de ne pas faire), le Contrat pourra être résilié de plein droit par l’une ou l’autre des parties sans préavis et le Contrat prendra fin à la réception de la lettre notifiant la résiliation.

11.3 En cas de résiliation du Contrat, GO IN sera libérée de son obligation de s’exécuter. Elle restituera les sommes éventuellement versées par le Client au titre des commandes non encore exécutées, sauf lorsque la résiliation est motivée par une faute du Client. GO IN ne devra aucun dédommagement au Client.

12.1 GO IN traite les données à caractère personnel du Client collectées dans le cadre d'une commande conformément à la déclaration de protection des données [lien].

12.2 Si le Client a besoin de nouveaux documents pour ses commandes, par exemple en cas de perte, GO IN fournit au Client les données de commande demandées, le cas échéant contre paiement d’un forfait.

13.1 Toutes les clauses figurant dans les présentes CGV ainsi que toutes les opérations contractuelles qui y sont visées sont soumises au droit français, à l’exception des dispositions de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises qui ne sont pas applicables.

13.2 TOUT LITIGE DECOULANT DES OPERATIONS VISEES AUX PRESENTES CGV, MEME EN CAS DE PLURALITE DE DEFENDEUR OU D’APPEL EN GARANTIE, QUI NE SERAIT PAS RESOLU DANS UN DELAI DE TRENTE (30) JOURS A COMPTER DE SA NOTIFICATION PAR LA PARTIE LA PLUS DILIGENTE, SERA DE LA COMPETENCE EXCLUSIVE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE, CE QUI EST EXPRESSEMENT ACCEPTE PAR LE CLIENT. 13.3 Le fait que GO IN ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des dispositions des présentes CGV ne peut en aucune manière être interprété comme valant renonciation de sa part à s’en prévaloir ultérieurement notamment le fait de ne pas réclamer un paiement en retard.

13.4 L’éventuelle annulation d’une clause n’affectera pas la validité des autres clauses des présentes.

13.5 En cas de litige, les parties acceptent de considérer le fax et l’e-mail comme un écrit original valant preuve parfaite et renoncent à contester ce moyen de preuve, sauf à discuter son authenticité.

Mise à jour: mai 2021

Téléchargement des CGV au format PDF (pour lire le fichier PDF, vous avez besoin du programme gratuit Adobe Acrobat Reader: http://get.adobe.com/reader)

GO IN France SAS
Z.A. du Petit Nanterre
191 rue du Premier Mai
92737 Nanterre Cedex
France

**Inscription au registre
**SAS au capital de 50.000,- euros
RCS de Nanterre 452 221 328 00019

ID. TVA | FR74 452 221 328
APE 4649Z

Gérants autorisés à représenter l’entreprise

Président | Maurus Reisenthel

**Contact
**Téléphone | +33 1 55660920
E-mail | info@go-in.fr